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Continuer la lectureQuand l’Oréal pique les broches d’une petite bijoutière indépendante
Une filiale du groupe, Atelier Cologne, a été condamnée pour contrefaçon de droits d’auteur, face à une petite marque de bijoux, Céleste Mogador.
L’Oréal aurait dû se méfier. « Penn Karn, en breton, cela veut dire tête dure : on est des têtus ! », rit Pascale Nivet. Comme un signal, cette créatrice de bijoux a choisi ce nom de caractère pour baptiser la société fondée avec son mari, Fabrice Bernetière. Ensemble, ils gèrent leur marque de broches Céleste Mogador, des gammes riches en modèles colorés, déclinés en forme de bouches, d’insectes ou encore de fruits. Ces pièces originales ont tapé dans l’œil du parfumeur Atelier Cologne, à tel point que cette filiale du groupe L’Oréal a utilisé certains exemplaires pour figurer sur des emballages et des images publicitaires de ses fragrances Pacific Lime et Musc Imperial. Avec un hic de taille : la cour d’appel a jugé fin septembre que le géant des cosmétiques avait ainsi porté atteinte aux droits patrimoniaux et moral de Pascale Nivet, et qu’il avait exploité certaines broches au-delà du périmètre consenti. Avec, en tout, 98 000 euros de dommages et intérêts à verser à la créatrice.
Pour l’entrepreneuse rennaise, tout a commencé en 2017. « Quand Atelier Cologne m’a contactée et m’a proposé de les rencontrer, j’étais très flattée, j’étais super contente », raconte-t-elle. La direction du groupe évoque alors une collaboration. Quelque temps plus tard, le parfumeur lui demande des modèles en forme d’œil et de tranche d’orange dans des délais urgents pour un shooting. L’artiste s’exécute et se voit rémunérée au prix des broches fournies. Mais la succursale de L’Oréal ne lui fait signer aucun contrat, et ne lui indique pas précisément comment les clichés seront utilisés. Pascale Nivet reste alors sans nouvelles. Jusqu’au printemps 2019, où elle découvre ses bijoux sur papier glacé, au beau milieu d’une publicité d’Atelier Cologne, dans un catalogue du grand magasin de luxe new-yorkais Bergdof Goodman.
La maison a en effet utilisé les clichés où figurent ses broches sur les étuis de deux de ses parfums, Pacific Lime et Musc Imperial, mais aussi sur les sites de L’Oréal et d’Atelier Cologne, en vitrine de magasins à New York, sur des vidéos promotionnelles, ou encore lors du concert d’une chanteuse chinoise dans le cadre d’une campagne publicitaire locale, comme le constate l’arrêt de la cour d’appel.
Qui s’y frotte, s’y pique
Pascale Nivet décide donc de réagir, malgré un rapport de force peu favorable : « c’était un peu David contre Goliath ! », souffle-t-elle. Pour étayer sa plainte pour contrefaçon de droits d’auteur, déposée en août 2019 au tribunal de Paris, il lui faut prouver l’originalité de ses broches, mais aussi l’existence d’une contrefaçon. Et financer la bataille. Une gageure. « Pour suivre jusqu’au bout une procédure de quatre ans, une première instance, un appel : il faut quand même avoir les reins solides », souligne Fabrice Bernetière, mari de Pascale Nivet et directeur de Penn Karn.
En face, L’Oréal s’offusque et exige des dommages-intérêts pour procédure abusive. Le groupe se défend : il se reporte à des textos échangés avec la créatrice, lui indiquant que ses broches seraient intégrées à des prospectus sous forme de cartes postales distribués dans le cadre du lancement d’un nouveau parfum, ainsi que sur des affiches lumineuses en points de vente. Or, même en l’absence de contrat, ces échanges écrits valent accord du point de vue juridique. L’industriel avance aussi que les bijoux n’avaient que peu de place dans les visuels concernés, et que leur diffusion n’avait été qu’éphémère. Cela n’a pas convaincu le tribunal : ce dernier a condamné Atelier Cologne et sa maison mère en mars 2021 pour avoir utilisé les broches sur les emballages des parfums, « au-delà du périmètre consenti » dans le cadre des SMS. Les magistrats octroient alors 18 000 euros de dommages-intérêts à Penn Karn. Mais ils ne reconnaissent pas de préjudice moral.
Pas de quoi satisfaire la Rennaise à la tête dure. Un recours plus tard, la cour d’appel de Paris finit par lui donner entièrement raison. « On est très content du jugement », se réjouit son avocat Vittorio de Luca : « au-delà de la somme, il y a aussi la prise en compte de l’atteinte au droit moral de l’auteur. » Contactés, L’Oréal, Atelier Cologne et leurs avocats n’ont pas souhaité nous répondre. « À l’heure actuelle, nous n’avons pas connaissance d’un pourvoi » de leur part, a indiqué Vittorio de Luca.
