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Guerre des polices : Google l’emporte contre le typographe français qui l’accusait de plagiat

Le tribunal judiciaire vient de rendre sa décision et estime que Spectral n’est pas une contrefaçon. La police de caractères pourra rester au catalogue des outils Google Docs ou Sheets.

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Da qing / Da qing - Imaginechina

Jean-François Porchez s’incline face à Google. Le tribunal judiciaire vient de rejeter la demande du célèbre typographe qui accusait son confrère Jean-Baptiste Levée de s’être lourdement inspiré de sa police « Le Monde Journal » pour concevoir sa fonte « Spectral ». Cette seconde police présentait à ses yeux beaucoup trop de points communs avec celle qu’il avait lui-même développée en 1994 pour le quotidien du soir. Une procédure en contrefaçon était lancée avec des effets potentiellement mondiaux puisqu’en 2016, Levée avait vendu Spectral à Google pour alimenter les outils bureautiques comme Google Docs ou Sheets. L’auteur de « Le Monde Journal » réclamait la bagatelle de 675 000 euros de dommages et intérêts à Google LLC et Productions Systemes, la société de Levée, mais aussi le retrait de « Spectral » des serveurs du géant du Net. Dans une décision rendue ce vendredi 31 mars, que révèle l’Informé, la justice n’a pas été convaincue par ces similitudes.

Lors de l’audience organisée début janvier, Me Lautier, l’avocat de Porchez et de sa société ZeAssociates, avait pourtant particulièrement insisté sur les trop nombreux points communs entre les deux polices, réfutant l’explication due au hasard. Il ne s’était pas privé de rappeler que Levée fut assistant de Porchez dans les années 2000, lors de la numérisation de la police du Monde, à une époque où il avait nécessairement eu accès aux sources de cette police. Face à lui, Me Florence Gaullier, avocate de Levée, concluait au contraire au défaut d’originalité de la police « Le Monde Journal ». Selon le résumé dressé par la juridiction, elle a estimé que « le processus créatif dont se prévalent les demandeurs ne constitue pas une preuve de l’originalité de la police de caractères Le Monde Journal, pas plus que le fait d’avoir été retenu par le journal Le Monde, que M. Porchez ait reçu des prix ou que la typographie litigieuse soit utilisée par des administrations françaises ou étrangères ». Toujours lors de sa plaidoirie, l’avocate mettait l’accent sur les caractéristiques de la police Spectral, comme l’épaisseur du trait ou les extrémités des lettres. Autant de signes distinctifs où s’exprimerait la marge de liberté laissée à chaque créateur, incompatibles avec la thèse d’une contrefaçon. Me Alexandra Neri, avocate de Google, avait tout autant mis en doute l’originalité de la police « Le Monde » , dans la mesure où sa conception aurait été guidée par les « exigences techniques » du journal.

Au terme d’une décision de 16 pages tout juste rendue, le tribunal judiciaire de Paris a pris le soin d’analyser très précisément la police Le Monde Journal, considérant qu’aucun des choix opérés par Porchez « n’est inédit » puisqu’on retrouve certaines de ses caractéristiques « dans des typographies du XVIIIe siècle et aussi des polices actuelles (Charter, Swiss works, Malabar)  ». Ceci dit, Le Monde Journal « présente un aspect particulier obtenu par différents partis pris tels que le dégraissage des verticales au profit des horizontales, la taille respective des hauteurs d’œil d’une part, majuscules et ascendantes d’autre part, ainsi que les détails d’empattements trapézoïdaux et le dessin particulier des gouttes ». Une combinaison qui « permet d’atteindre l’objectif de gains de lisibilité et d’espace mais qui aurait pu être obtenue par d’autres moyens ». En clair, la juridiction a considéré que la police conçue pour le journal Le Monde est bien « originale, révèle des choix arbitraires et reflètent l’empreinte de la personnalité de son auteur ».

Si le tribunal a reconnu la police digne d’être protégée par le droit d’auteur, il n’a toutefois pas conclu à l’existence d’une contrefaçon. Certes, il y a bien des « similitudes » entre les deux fontes, mais à ses yeux, elles ne portent que sur un nombre très limité de signes graphiques. Pour le reste, « les proportions des caractères sont manifestement différentes dans l’une et l’autre des typographies », et d’ailleurs, « les empattements des extrémités supérieures » sont plus fins dans « Le Monde Journal ». La juridiction parisienne a même constaté « une nette différence à la lecture » lorsqu’on compare deux blocs de texte rédigés avec l’une et l’autre de ces polices. Conclusion : « la combinaison des caractéristiques originales de la typographie Le Monde Journal ne se retrouve pas dans la police Spectral de sorte que la contrefaçon n’est pas caractérisée ».

Extrait de la décision de justice

C’est une victoire pour Levée et Google, d’autant que dans sa foulée, les juges ont tout autant repoussé la demande de dédommagement pour concurrence déloyale et parasitisme qu’avait réclamée Porchez : il « ne ressort pas des éléments versés aux débats de faits caractérisant la volonté de la société Production Systems de se placer dans le sillage de la société ZeAssociates, ni d’avoir profité de son savoir-faire ou d’une valeur économique procurant un avantage concurrentiel ».

Au final, Porchez et la société ZeAssociates ont même été condamnés à payer 20 000 euros à Production Systems et 10 000 euros à la société Google LLC pour couvrir les frais de justice. On ne sait à cet instant si le célèbre typographe fera appel.

Télécharger le jugement du tribunal judiciaire de Paris