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Continuer la lectureLa Piraterie : pourquoi Booba a obtenu gain de cause contre l’épouse de Gims
La justice vient d’annuler la décision ordonnant la fermeture du compte Instagram animé par le célèbre rappeur et l’un de ses proches. L’Informé dévoile les étonnantes raisons de ce revirement, qui n’a rien de définitif.
« Cette page n’est malheureusement pas disponible » peut-on lire encore aujourd’hui lorsqu’on tente de se connecter sur le compte Instagram LaPiraterieOfficial. L’explication ? En janvier 2022, la justice avait ordonné à Meta de fermer cette page dont Booba est la figure centrale. Une marque de sapes dédiées à la culture hip-hop et rap, propriété de la société LPR Distribution, présidée par Ibrahime Wade, un proche du rappeur. Le compte Instagram aux 620 000 abonnés promeut aussi les artistes du label La Piraterie Musique, lancé par le même chanteur et dirigé par ce même proche. Il publie également des Stories, dont certaines n’ont pas vraiment plu à Demdem, à savoir Adja Damba Dante, l’épouse de Gims. La justice lui avait donné raison une première fois. Dans une nouvelle décision consultée par l’Informé et dont s’est réjouie Booba sur Twitter, le tribunal judiciaire de Marseille vient de rebrousser chemin.
Plutôt que de s’en prendre directement à la société LPR pour ces propos fleuris, Demdem avait lancé une procédure non contradictoire, où l’autre partie n’est donc pas entendue. Pour réclamer la fermeture de LaPiraterieOfficial, elle alléguait plusieurs franchissements de ligne rouge à son égard : dénonciations calomnieuses, diffamations, etc. La plaque d’immatriculation de son véhicule aurait été diffusée et un post aurait laissé entendre qu’elle avait eu une relation extraconjugale… Autant de violations, selon elle, des conditions générales d’utilisation du réseau social, lesquelles prohibent les « menaces » et autres « contenus haineux » visant les personnes privées « dans le but de les humilier ou les déshonorer ». Du cyberharcèlement, résumait encore Adja Damba Dante qui avait réussi à convaincre le premier vice-président du tribunal judiciaire de Marseille : Instagram était enjoint à enterrer ce compte. Trois mois plus tard, le 13 mars 2022, le réseau social décidait la fermeture de LaPiraterieOfficial.
L’affaire n’en est pas restée là. Après cette première manche, LPR Distribution a fait citer l’épouse de Gims en demandant au juge des référés du même tribunal de « rétracter » cette ordonnance décidée dans son dos. En clair, l’annuler. Bien lui en a pris puisque dans une nouvelle décision rendue le 30 novembre dernier, la juridiction marseillaise a accueilli favorablement cette demande. Plusieurs moyens furent exposés : l’éditeur de LaPiraterieOfficial justifiait certains propos de ses Stories par l’humour et le sarcasme, tout en rappelant que le clash et l’irrévérence sont monnaie courante dans l’univers du rap et du hip-hop. L’unique raison retenue finalement par le tribunal relève des finesses de la cuisine juridique : depuis une réforme d’août 2021, et donc aussi à la date des faits, l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, qui orchestre la responsabilité des hébergeurs comme Instagram, n’accepte que les procédures contradictoires (en l’occurrence « accélérées au fond »), contrairement à sa version antérieure qui permettait aussi les procédures non contradictoires (dites « sur requête »). En clair, selon la juridiction, DemDem s’était appuyée sur une version obsolète du texte. L’ordonnance du 17 janvier 2022 a tout naturellement été déclarée « nulle et non avenue » par le président du tribunal judiciaire de Marseille.
La victoire de LPR Distribution n’est pour l’instant pas totale. La société souhaitait aussi que la juridiction ordonne à Meta, la réactivation du compte LaPiraterieOfficial. Une demande jugée impossible à satisfaire dans le cadre d’une procédure en rétractation. La bataille n’est toutefois pas finie : armé de cette décision tout juste rendue, « LPR Distribution va demander officiellement à Meta/Instagram la réouverture du compte LaPiraterieOfficial » indique son avocat, le cabinet Vercken & Gaullier. Contactée, l’avocate de DemDem, Me Anouck Aragones Benchetrit, n’a pas souhaité s’exprimer.
