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Continuer la lectureJimmy Cliff accuse Spotify de diffuser ses morceaux sans son autorisation
Le chanteur de « Reggae Night » rassemble 2,3 millions d’auditeurs par mois sur la plateforme. Il l’attaque en justice.
C’est l’un des premiers ambassadeurs de la musique jamaïcaine en France. Pionnier du ska et star du reggae, Jimmy Cliff, né James Chambers, s’est fait connaître mondialement à partir de la fin des années 60 avec des titres comme « Many Rivers to Cross » (1969), « The Harder They Come » (1972) et bien sûr « Reggae Night » (1984). Aujourd’hui, il cumule encore 2,3 millions d’auditeurs mensuels sur Spotify, où une vingtaine de ses albums sont disponibles en streaming, dont certains… sans son autorisation. C’est en tout cas ce que le chanteur de 80 ans affirme dans le procès pour « contrefaçon de ses droits d’artiste-interprète », « concurrence déloyale », « parasitisme » et « atteinte au droit à l’image » qu’il intente à la plateforme devant le tribunal judiciaire de Paris.
Au cœur de l’affaire : 38 morceaux, produits au début de la carrière de l’artiste, entre les années 60 et le début des années 70. L’époque voit émerger et populariser le genre du reggae, dont Jimmy Cliff sera l’une des principales figures avec Bob Marley. De quoi attiser les convoitises des labels, comme le raconte Me Budes-Hilaire de La Roche, l’avocat du chanteur dans cette affaire : « De nombreux artistes de reggae ont été lésés par l’industrie musicale, Jimmy Cliff en fait partie. Des producteurs talentueux ont su exploiter et faire connaître ce nouveau genre musical, mais ils n’ont pas nécessairement su rendre des comptes à leurs musiciens, à la manière du Colonel Parker pour Elvis Presley. »
Alors aujourd’hui, Jimmy Cliff veut qu’on lui rende des comptes. Il n’attaque pas les labels qui le produisaient à l’époque, mais deux sociétés du géant du streaming : la holding suédoise Spotify AB et sa filiale Spotify France. Pourquoi la France ? Sans doute parce que les juridictions tricolores lui avaient déjà donné raison par le passé dans deux autres procédures. En 2006, le label Pias France avait été condamné à lui verser 360 000 euros de dommages et intérêts pour avoir utilisé des photos du chanteur et commercialisé ses titres sans son autorisation. En 2010, c’était au tour de l’éditeur musical Culture Press et du label EMI d’être condamnés à lui régler 38 000 euros pour atteinte à ses droits d’artiste-interprète. Cette fois, l’artiste accuse Spotify de diffuser 38 titres sans son autorisation et sans lui reverser ses droits d’artiste-interprète, aussi appelés droits voisins. « Nous nous intéressons à celui qui cause le préjudice, en diffusant et exploitant ces enregistrements en France, explique Me de La Roche. Peu importe qui les lui a donnés, Spotify a disposé d’un droit qui ne lui appartenait pas et en a tiré une rémunération. » Les sommes peuvent être conséquentes, étant donné le nombre d’écoutes de certains morceaux.
L’affaire est en cours et la date du procès n’a pas encore été fixée. En attendant, Jimmy Cliff a tenté d’obtenir devant le tribunal judiciaire de Paris une avance de 380 000 euros sur les montants qu’il estime mériter de la plateforme. Il souhaitait qu’un expert se penche sur le chiffre d’affaires des deux sociétés de 2019 à 2023, pour en déterminer l’origine - la part issue des abonnements, celle provenant de la publicité, etc.- et la manière dont les revenus sont répartis entre les labels, les artistes, et l’application de streaming. Il demandait aussi des informations sur les recettes réalisées grâce à ses morceaux.
Pour Spotify, la demande était infondée. La plateforme souligne d’abord que la plupart de ces titres ne sont pas écoutables depuis la France. Seuls 11, réunis dans l’album « Wonderful world, beautiful people », sont accessibles. Des morceaux dont les droits auraient été cédés en 1995 à Island Records, le label jamaïcain qui produisait Jimmy Cliff à l’époque. Universal Music, qui a racheté la maison de disques en 1998, aurait ensuite conclu un contrat de licence avec Spotify pour pouvoir diffuser l’album. Le géant du streaming considère qu’il serait prématuré d’accorder une rémunération à l’artiste à ce stade de la procédure et préfère attendre que l’affaire soit jugée au fond. Quant à la demande d’expertise sur ses comptes, elle lui semble « disproportionné[e] et ostentatoire au secret des affaires », puisque cela reviendrait à communiquer « des informations sensibles et stratégiques », tels que les contrats passés avec des annonceurs et des maisons de disques.
Le 22 novembre 2024, le tribunal judiciaire de Paris a en partie suivi les arguments de Spotify dans son ordonnance, puisqu’il a estimé qu’il ne pouvait se prononcer que sur l’album « Wonderful world, beautiful people ». Il a quand même accordé une petite victoire à l’artiste, en déclarant que le contrat qu’il avait conclu avec Island Records en 1995 ne concernait ni ses droits d’artiste-interprète, ni le streaming puisqu’à l’époque, ce mode de diffusion n’existait tout simplement pas. Il a donc jugé que la contrefaçon des droits voisins était « suffisamment vraisemblable » pour cet album et condamné Spotify à verser 16 500 euros au chanteur et à lui communiquer, dans les trois semaines, des informations sur les revenus générés par ces titres depuis le 19 février 2019 - les actions en contrefaçon sont soumises à une prescription de 5 ans.
Contactés, Spotify et son avocat, Me Florentin Sanson, n’ont pas répondu à nos sollicitations.
