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Continuer la lectureAttaqué en contrefaçon, le tube Cheerleader menacé de retrait des plateformes
Accusé d’être trop inspiré d’un autre titre, le hit planétaire d’OMI remixé par le DJ Felix Jaehn pourrait coûter des millions d’euros à Sony Music.
Sortie en septembre 2012, la première version de Cheerleader, du Jamaïquain OMI, a enregistré 22 millions de vues sur YouTube. Un très beau score, mais qui n’est rien face au carton de sa seconde version intitulée Cheerleader (Felix Jaehn Video Remix) mis en ligne sur la même plateforme le 5 novembre...
« C’est un ami puis une cascade de proches qui nous ont alertés, se souviennent les deux frères. L’un d’eux a même pensé que nous avions fait une version marocaine du remix de Cheerleader alors que dans tout notre répertoire depuis 25 ans, nous n’avons jamais enregistré de reprise et que notre titre a été déposé en 2012 ». Ils précisent : « Notre titre est né après avoir participé à Road Tree’p, un projet contre la désertification en Afrique. Une cause noble qu’on ne retrouve pas dans le clip, qui dénature notre message ». Sous une écoute peu attentive, rien ou presque ne semble rapprocher « Chajra » de « Cheerleader Felix Jaehn Edit ». Pourtant, c’est en transposant leur mélodie d’une tonalité de mi mineur à mi majeur, tout en ralentissant très légèrement la vitesse de lecture de 122 à 118 battements par minute (BPM), qu’ils considèrent que les deux thèmes sont bien trop similaires. Et les deux musiciens sont convaincus que le hasard ne peut expliquer le trop grand nombre de points communs qu’ils détectent entre leur titre et le hit mondial du DJ allemand. Dans le camp adverse, des rapports d’experts ont été produits pour couper court à un tel rapprochement. Jean-Marie Guilloux, avocat d’OMI et des autres quatre coauteurs crédités dès la première version de Cheerleader (qui n’est pas visée par BinObin) préfère se « référer à la sagesse du tribunal, qui devra répondre à plusieurs questions et avant tout savoir si le riff (le motif musical, ndlr) est original et permet dès lors d’accéder au droit d’auteur ».
Le cas échéant, « la juridiction devra aussi déterminer s’il n’y a pas eu de rencontre fortuite » et donc due au hasard. L’exception de rencontre fortuite, d’origine jurisprudentielle, peut servir de bouclier aux actions en contrefaçon lorsque les similitudes existantes entre deux morceaux procèdent « de réminiscences issues d’une source d’inspiration commune », selon la Cour de cassation. Pour l’avocat d’OMI : « La chanson des frères Defouad a été vue 41 000 fois en 11 ans. La probabilité que le DJ soit tombé précisément sur leur morceau est faible. C’est là où l’argumentaire de la rencontre fortuite est plus probable, me semble-t-il. »
« Il y a trop de ressemblances, comment cela a pu arriver ? », rétorquent les deux frères, qui doutent de la main invisible du hasard, notamment au vu de plusieurs éléments contextuels. Ils ont pointé à la barre un article du magazine Rolling Stone où le DJ Felix Jaehn a fait état de sa pratique consistant à remixer des bootlegs (enregistrements pirates) d’autres artistes. Ou encore cette interview accordée en 2023 au site Facesmag dans laquelle il souligne son appétence pour la découverte de nouveaux artistes sur la plateforme SoundCloud. Le duo franco-marocain se souvient aussi avoir donné le 8 février 2014 un concert dans le nord de l’Allemagne, à environ 200 kilomètres d’un domicile de DJ Félix Jaehn. Et cet événement avait été précédé d’une certaine médiatisation régionale. Comme les autres parties, ils ont produit leur propre rapport d’expert en musique. Après analyse approfondie, le document conclut que la seconde version de Cheerleader emprunterait le motif de leur chanson sur 32 % de sa durée totale (3 minutes et 09 secondes) et 99 notes. Des extraits ont même été diffusés lors de l’audience pour faire ressurgir le thème après transposition de mi mineur à mi majeur.
« Mon client est un DJ très important. S’il doit faire un sample, il appelle son avocat, son manager et demande l’autorisation. C’est son réflexe naturel », conteste Me Marc-Olivier Deblanc, avocat de Felix Jaehn. Il revient sur le processus créatif de la seconde version de Cheerleader : « Il a reçu une demande d’OMI, a ensuite travaillé à l’idée d’un remix pour adresser ses maquettes à un trompettiste. En février 2014, pendant deux jours, ce musicien a envoyé des fichiers avec plusieurs essais, des variations et des improvisations. Une suite de 6 à 8 notes a retenu leur attention pour être utilisée à dans le morceau. Si on était des contrefacteurs, on n’aurait pas pu produire ces données, datées ». BinObin a cependant douté de l’authenticité de ces fichiers que le duo analyse comme des preuves « tardives », du fait de plusieurs incohérences dans les dates et les formats qu’ils auraient trouvées dans leurs métadonnées.
D’autres lignes de défense ont été tenues à la barre par l’avocat du DJ Allemand. « Il y a un élément factuel et ce n’est pas un jugement de valeur – je défends moi-même de très grands artistes et des artistes débutants, mais BinObin est un groupe confidentiel. Il est presque impossible que mon client ait entendu leur titre ». Sur le terrain plus juridique, il s’interroge lui aussi sur l’originalité du passage et surtout sur des coïncidences qui seraient de plus en plus fréquentes. « On est 7 milliards dans le monde. Il y a 120 000 nouveaux titres mis en ligne chaque jour sur les plateformes comme Spotify et Deezer. Il est presque impossible a contrario qu’il n’y ait pas deux ou trois titres qui se ressemblent. Il y a des rencontres, des coïncidences et des lignes identiques. Mon intime conviction est que BinObin est de bonne foi dans son action, mais à un moment donné, on finit par croire l’histoire qu’on se raconte. Il a oublié que des musiciens pouvaient composer les mêmes notes ».
BinObin s’est défendu d’avoir conçu simplement un « riff », qui dans leur esprit est un court motif musical, trop réducteur, non protégé. Les deux frères revendiquent au contraire une vraie mélodie composée d’une quinzaine de notes, profondément empreinte de leur personnalité et donc éligible à la protection du droit d’auteur. Défendus par Me Anne-Carine Jacoby, ils ont aussi rappelé que c’est à la partie accusée de contrefaçon de prouver qu’il n’y a pas eu de rencontre fortuite.
Si la contrefaçon est reconnue par la justice, d’autres écueils barrent la route du duo, en particulier la délicate évaluation du préjudice. « Devant le juge, Sony et Ultra n’ont pas voulu donner les vrais chiffres des recettes de leur succès planétaire », assurent les frères Defouad. « Faute de mieux, nous nous sommes appuyés sur des données ouvertes et solides trouvées notamment sur Wikipédia, comme les certifications officielles, les ventes et diffusions. Nous n’avons pas pu être plus exhaustifs en prenant en compte par exemple le merchandising, les reprises sur YouTube ou encore tous les droits dérivés ». Ces datas leur ont permis dans un second temps d’aiguiser leur demande. À titre principal, ils demandent le retrait du titre contrefaisant de tous les supports, sites marchands et applications comprises, sous une astreinte de 10 000 euros par infraction constatée. Et, en guise de réparation, ils sollicitent 5 millions d’euros au titre de l’atteinte à leurs droits patrimoniaux et 1 million d’euros pour l’atteinte à leur droit moral. À titre subsidiaire, ils réclament la perception d’une quote-part de 2/7e sur les droits répartis par la Sacem, pour toutes les exploitations dans le monde. Les 5/7 restants seraient dévolus aux actuels auteurs, ainsi que le versement d’une avance de 3 millions d’euros de dommages et intérêts, à parfaire. Pour déterminer précisément les montants finaux, ils ont sollicité de la juridiction la désignation d’un expert chargé d’évaluer, aux seuls frais des producteurs, les ventes du titre. « À titre principal, résume BinObin, Sony et Ultra réclament le rejet de notre action, non sans contradiction puisqu’ils reprennent dans leurs écritures les conclusions de leur expert qui reconnaît 30 % de contenus identiques. À titre subsidiaire, ils nous reprochent d’avoir surévalué les revenus du titre et réclament une restriction de nos demandes au seul territoire français, mais sans donner le moindre chiffre. » Contacté, Sony ne veut faire « aucun commentaire sur les procédures en cours ». Le tribunal judiciaire de Paris rendra son jugement d’ici la fin d’année.
Une procédure qui a failli capoter
Le duo BinObin des frères Adlane et Badr Defouad a assigné Sony en contrefaçon le 28 juillet 2020, puis les sociétés Ultra Music et Ultra Records en mars 2021. Mais pour pouvoir plaider leur dossier devant le tribunal judiciaire de Paris, le groupe considère avoir dû parcourir un chemin de croix : « Dès le départ, l’attitude de Sony nous a fait pressentir qu’il y avait un vrai problème avec ce morceau ». Producteurs et éditeurs lui ont opposé une série d’incidents de procédure. Ils ont fait valoir que leur action était d’abord prescrite depuis le 7 février 2020, cinq ans après l’explosion du titre en ligne. La justice a finalement retenu comme point de départ le 28 mars 2015, date à laquelle le remix a été en tête du classement des ventes. Une ordonnance du 25 mars 2020 ayant gelé les délais pour cause de période d’urgence sanitaire, l’expiration du délai de prescription quinquennale a été repoussée au 28 août 2020, « de sorte que l’action n’était pas prescrite au jour de l’assignation ». Sony et Ultra ont aussi considéré que leur action était irrecevable, faute pour les deux Franco-Marocains de ne pas avoir mis en cause les cinq coauteurs de l’œuvre contestée. BinObin avait frappé à la porte de la Sacem, de Sony et de plusieurs organismes de gestion de droits d’auteur américain ou suisse, mais sans pouvoir obtenir leurs coordonnées. Le 16 novembre 2022, la cour d’appel de Paris a ordonné aux producteurs et éditeurs de communiquer toutes ces informations, préalables à l’action en contrefaçon.
