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Continuer la lectureLe combat jusqu’à la mort de Didier, prothésiste municipal, pour faire condamner la Ville de Vitry-sur-Seine
La justice vient de reconnaître la « faute inexcusable » de la commune du Val-de-Marne, coupable d’avoir laissé un de ses employés travailler dans un local mal ventilé. Il est décédé d’un cancer du poumon à 59 ans.
Didier était prothésiste dentaire depuis ses 17 ans. Il s’est éteint mi-juin, à l’aube de ses 60 ans. Une vie à fabriquer des couronnes, bagues ou bridges avec une extrême minutie. À sculpter la céramique, la résine ou les métaux précieux pour sublimer la bouche des patients, de son premier laboratoi...
Là-bas cependant, le technicien semble avoir vécu un calvaire. En 2017, Didier se rend compte que le local où il moule, ponce et polit les prothèses est mal ventilé. Jour après jour, l’homme respire des poussières toxiques et commence à développer des troubles. Très vite, il alerte sa hiérarchie sur ce danger et sollicite des travaux. Débute alors un long bras de fer entre le professionnel et la commune, jusqu’à finir devant la justice où l’homme demandait des indemnités. En avril, le tribunal judiciaire a reconnu que la Ville de Vitry-sur-Seine avait fait preuve d’une « profonde inertie » face aux signalements de Didier, ayant mené au déclin de sa santé. Selon l’instance, la commune a commis une « faute inexcusable » à l’égard de son salarié. Didier n’a en revanche pas obtenu les indemnités qu’il réclamait devant le tribunal administratif de Melun. Le quinquagénaire est décédé le 16 juin d’un cancer du poumon, six jours avant son 60e anniversaire.
« Risques dangereux »
À sa mort, ses deux enfants se sont plongés dans l’épais dossier judiciaire qui retrace le combat de leur père face à la commune. On y trouve une vingtaine de courriers, mails et notes où le prothésiste n’a de cesse de dénoncer ses conditions de travail, souvent appuyé par la médecine du travail ou les chargés de prévention. « À la lecture du dossier, j’ai compris le sentiment de détresse qu’a pu éprouver mon père », confie sa fille Charlène. La jeune femme a aussi découvert des images du laboratoire de Vitry où travaillait Didier. « C’était sale, dit-elle. Quand on était petits, on jouait pendant des heures dans son ancien laboratoire de Maisons-Alfort, jamais nous n’en sommes ressortis recouverts de poussières. »
La première alerte de Didier date de février 2018. Six mois auparavant, le prothésiste s’est vu prescrire son premier traitement pour l’asthme, une maladie reconnue d’origine professionnelle deux ans plus tard. Une chargée de prévention du service de la municipalité se déplace sur les lieux et écrit immédiatement au directeur administratif de Vitry-sur-Seine. Elle l’informe que Didier est « exposé dans son quotidien à des poussières importantes », que ce soit à son poste, sur les murs ou sur le sol. Elle ajoute : « J’émets un caractère urgent sur les conditions de travail de l’agent » au regard des « risques dangereux » encourus par Didier, notamment « cancérigènes ». Aucune réponse n’est faite à ce mail. Trois mois plus tard, la chargée de prévention relance la commune. En vain.
Ce jour-là, le 5 avril, Didier se rend à la médecine du travail. Celle-ci exige que la commune fournisse des masques adaptés et procède à une « réparation urgente du système de ventilation ». Le lendemain, le prothésiste exerce son droit de retrait, une mesure qui permet aux salariés de ne pas se rendre au travail s’il est source de craintes pour leur vie. La Ville mandate alors une entreprise de nettoyage, mais aucun ouvrage n’est entrepris à ce moment-là pour dépanner l’aération du local. Le 29 juin, Didier signale que la poussière s’amasse une fois de plus dans le labo. « Malgré le nettoyage des grilles de ventilation il y a quelques semaines, celles-ci sont de nouveau pleines de poussières, d’autant plus inquiétant que je fais de l’emphysème et que malgré mon droit de retrait, le problème reste entier », écrit-il dans le registre d’hygiène et de sécurité.
Ce signalement ne fait l’objet d’un rapport que dix jours plus tard, lequel conclut une nouvelle fois que les locaux ne sont toujours pas assez ventilés. L’état de santé de Didier ne s’améliore pas non plus, au contraire. Le 15 juillet, le prothésiste écrit à l’inspection du travail du Val-de-Marne : « À peine retourné dans un espace propre, je me retrouvais donc à respirer tout ce sable au quotidien. Mon pneumologue a constaté une nouvelle dégradation de mon état de santé au début de ce mois. » Il assure que le corps médical est inquiet de ses conditions de travail, mais que sa hiérarchie ne le prend pas au sérieux. « Je me sens complètement démuni et abandonné à mon sort. »
Mise en demeure
Quelques jours plus tard, le centre municipal de santé retire enfin Didier de ses fonctions et se réunit pour réfléchir aux actions à mener pour rendre les équipements conformes. En août, la commune lui indique qu’il peut revenir travailler sans souci, assurant que des travaux ont été réalisés pour garantir sa sécurité. Réticent, Didier écrit directement au maire de l’époque pour lui indiquer que plusieurs problèmes se posent toujours, notamment l’absence d’une vitre de protection. « J’aime mon travail de prothésiste dentaire et je le fais avec sérieux et conscience professionnelle. Le service public que représente le CMS me tient particulièrement à cœur. Cela fait des années que j’alerte ma hiérarchie sur les problèmes de sécurité que pose le laboratoire (...) Je regrette amèrement que personne n’ait jamais entendu mes alertes. Je ne demande qu’une chose : revenir à mon poste et travailler en toute sécurité. »
En retour, Didier reçoit une lettre de mise en demeure de reprendre ses fonctions, sous peine de perdre son poste. Alors même qu’en octobre, soit huit mois après la première alerte, une société externe est enfin mandatée pour une expertise et conclut toujours aux mêmes défaillances, « à corriger rapidement ». « C’est une parfaite illustration de la manière dont les administrations traitent parfois leurs employés, estime Me Alexandra Stepien, l’avocate de Didier, spécialiste du droit de la fonction publique. Les agents publics crient dans le vent et en face, l’administration leur répond par des lettres lapidaires aux formules stéréotypées, sans vraiment prendre en compte le problème dénoncé. C’est très violent pour eux. »
Aux yeux du tribunal judiciaire de Troyes, la commune a fait preuve d’une « profonde inertie » face aux alertes de Didier, « alors que l’urgence de la situation lui a été maintes fois rappelée ». « La commune de Vitry-sur-Seine n’a pas pris l’ensemble des mesures nécessaires en temps utile pour protéger son salarié du risque encouru », estime l’instance. Les corrections auxquelles a procédé la mairie sont « pour la plupart tardives », et insuffisantes. Vitry-sur-Seine a par exemple « omis de répondre » à la demande du médecin du travail de réparer le système de ventilation, alors que celui-ci « précisait que c’était urgent ». Résultat, le tribunal juge la commune coupable d’avoir commis une « faute inexcusable » en laissant « la situation de son salarié se dégrader, ainsi que son état de santé ».
Après son premier diagnostic concernant l’asthme, les troubles pulmonaires de Didier empirent au fil des années. En 2021, il n’a plus que 52 % d’oxygène dans le sang. En 2022, l’ancien prothésiste subit une ablation du poumon droit et une chimiothérapie à cause d’un cancer du poumon. Dans ses derniers mois, Didier était presque constamment hospitalisé. Devant la justice, la commune s’est défendue de tout lien entre les conditions de travail du salarié et son état de santé. À ses yeux, l’asthme de Didier est dû à la manipulation de produits toxiques et non à un défaut de ventilation du local. Un argument rejeté par le tribunal judiciaire, qui rappelle que le méthacrylate de méthyle, responsable de sa pathologie, « se présente sous forme de poussière qu’il faut éviter de respirer ». Si à ce jour, seul l’asthme est reconnu d’origine professionnelle, l’instance a exigé dans son jugement une expertise médicale pour analyser plus en détail l’évolution des troubles pulmonaires de Didier et l’impact de la faute de la ville sur son cancer. Il n’aura pas le temps de la faire avant de mourir.
« Il a bossé toute sa vie »
« Si la commune avait réagi immédiatement, peut-être qu’on l’aurait eu un peu plus longtemps parmi nous », regrette Charlène. D’autant que les derniers temps de son père ont été compliqués. « Il souffrait en parallèle d’une dépression, explique son avocate. Il ne se sentait pas écouté, malgré toute sa bonne foi, et le vivait très mal ». Didier se plaignait aussi que sa hiérarchie l’ait « mis à l’écart » et « placardisé » à cause de ses signalements. En 2019, dans l’attente de travaux, ses supérieurs l’ont selon lui laissé sans aucune tâche à exécuter. « Le plus douloureux pour lui a sûrement été de se sentir inutile à ce moment-là, indique son fils Rodolphe. Il a bossé toute sa vie, la valeur travail lui était très importante ». Le prothésiste a fini par être mis à la porte pour inaptitude physique en septembre 2022.
Selon son entourage, le moral de Didier était aussi miné par le cheminement judiciaire, émaillé de nombreux reports d’audience, à cause du calendrier chargé des tribunaux ou des soubresauts de la procédure. « Il savait qu’il ne lui restait plus que quelques semaines ou quelques mois, et il voulait absolument connaître les jugements avant de mourir », se souvient son avocate. Si le tribunal judiciaire lui a donné raison le 14 avril, le tribunal administratif de Melun n’a de son côté pas reconnu une « faute intentionnelle » de la commune, dans son jugement du 25 mai. Selon cette autre juridiction, la commune a réagi en fournissant des masques de protection deux mois après la première alerte, et en sollicitant l’avis du laboratoire de la préfecture de police sur la conduite à suivre. Devant la justice, la ville de Vitry-sur-Seine avait aussi fait valoir qu’elle était tributaire des délais de ses prestataires pour les travaux, et qu’en attendant Didier pouvait continuer à réaliser un certain nombre de tâches. Contactée, la mairie n’a pas donné suite à nos sollicitations.
« C’est un exemple assez tragique de la manière dont deux ordres de juridiction réagissent à la même affaire, estime Me Alexandra Stepien. D’un côté, le tribunal judiciaire avec des juges indépendants, de l’autre, le tribunal administratif, où les particuliers perdent souvent face aux institutions ». La commune de Vitry-sur-Seine a fait appel du jugement du tribunal judiciaire. S’est alors posé le dilemme pour la famille de Didier : continuer ou mettre un terme à la procédure ? Ses proches ont finalement choisi la deuxième option. « Il y avait la crainte d’une procédure longue et énergivore, sans compter l’impossibilité d’avoir recours à l’expertise médicale », explique Me Alexandra Stepien. « On s’est rendu compte que poursuivre la procédure aurait surtout été un moyen pour nous de continuer à faire vivre Didier », confie de son côté, Nathalie, la compagne de Didier. Bien que la volonté de se souvenir de son combat demeure : « Pour lui, c’était trop tard, mais cette démarche lui tenait à cœur pour les suivants. Pour éviter qu’un apprenti de 17 ans ne se retrouve à respirer un air pollué ».