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Continuer la lectureLes Black Eyed Peas accusés d’avoir plagié le générique de Code Lyoko
Les célèbres interprètes de « I Gotta Feeling » ont-ils repompé la chanson du dessin animé de France 3 dans leur titre « Whenever » ? Les auteurs en sont persuadés.
« Un vrai coup de fusil dans les droits d’auteur ». Erik Billard Sarrat, avocat des auteurs du générique de Code Lyoko, a accueilli avec amertume la décision de la Cour d’appel de Paris tombée le 17 mai dernier. Alors que les créateurs de la chanson Un monde sans danger poursuivaient les Black Eyed Peas et leurs producteurs pour plagiat, la juridiction a considéré leur action comme prescrite et donc irrecevable. L’origine du litige remonte à 2010. Le sixième album des Black Eyed Peas, The Beginning, vient alors de sortir.
« Querelle de jurisprudence »
En 2021, le Tribunal judiciaire de Paris déboute finalement les trois coauteurs, estimant qu’ils n’avaient pas suffisamment démontré leur apport créatif à la chanson. En mai dernier, la Cour d’appel de Paris a à son tour rejeté leur demande mais sur le fondement de la prescription cette fois. La juridiction se base ainsi sur l’article 2224 du Code civil, qui précise que « les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer ». En clair, Keller, Amar et Daniel avaient jusque 2015 pour agir, le titre litigieux étant sorti en 2010. « Retenir cette forme de prescription veut dire que si l’ayant droit n’a pas agi à temps au moment de la première mise en circulation de l’œuvre contrefaisante, il ne peut pas rattraper le coup, alors même que la diffusion s’étend et continue à croître, » observe Valérie-Laure Benabou, professeure de droit spécialiste de la propriété intellectuelle.
« Nous sommes particulièrement surpris par cet arrêt qui limite et restreint les dispositions du code de la propriété intellectuelle », se désole pour sa part Pierre Hinard auprès de l’Informé. Le conseil des trois auteurs abonde et estime être victime d’une « querelle de jurisprudence entre le Tribunal judiciaire et la Cour d’appel de Paris concernant la façon d’appréhender la prescription d’une action en contrefaçon ». Pour Edouard Mille, avocat du secteur au sein du cabinet Vercken & Gaullier, cette décision rompt avec la jurisprudence, les tribunaux ayant l’habitude jusqu’alors de couper la poire en deux. « Cela consiste à n’indemniser que les préjudices subis au cours des cinq années précédant l’assignation et déclarer prescrites les demandes portant sur la période antérieure. »
Selon nos informations, les trois auteurs d’Un monde sans danger et de sa version américaine ont déjà décidé de se pourvoir en cassation, et une procédure sur le sol américain est à l’étude.
L’affaire est loin d’être la première à voir les Black Eyed Peas accusés de plagiat. En 2009, le DJ anglais Adam Freeland estimait que le titre Party all the time n’était qu’une copie de son morceau Mancry. Un an plus tard, c’était au tour du groupe Phoenix Phenom d’affirmer que le groupe avait copié l’une de leurs chansons pour le tube Boom Boom Pow. Plus récemment, en 2015, le clip de leur titre Yesterday avait fait polémique : la chanteuse Erykah Badu estimait alors qu’il ressemblait à son clip Honey.
Contactés, les avocats d’Interscope records, BMG Rights Management et Emi Music Publishing n’ont pas souhaité commenter l’affaire.
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