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Continuer la lectureLégislative partielle à Paris : Thierry Mariani (RN) dénonce la « contrefaçon de marque » d’un rival d’extrême droite
Le candidat investi par le parti de Marine Le Pen dans la 2e circonscription accuse Alexandre Simonnot, exclu du RN, de reprendre ses signes distinctifs dans son affiche et ses bulletins de campagne.
C’est dans un climat politique agité que va se tenir ce dimanche 21 septembre le premier tour de l’élection législative partielle dans la 2e circonscription de Paris, à cheval sur les 5e, 6e et 7e arrondissements de la capitale. Si l’ex-premier ministre Michel Barnier, candidat pour Les Républicains, peut désormais souffler après avoir frôlé une guerre fratricide avec Rachida Dati, c’est désormais au tour de Thierry Mariani, investi par le Rassemblement National (RN), d’être tracassé par une fâcheuse affaire de concurrence. Celui-ci craint en effet de se faire chiper des voix par un autre candidat d’extrême droite, Alexandre Simonnot, qui se présente pour sa part au nom du « Parti de la France » et du mouvement « Rassemblement de la droite nationale ».
Et si le nom ressemble grandement, c’est surtout l’affiche de campagne et les bulletins de vote du candidat qui ont fait bondir le RN. En effet, sous son slogan « Une seule solution : la remigration ! », Alexandre Simonnot est accusé par le parti de Marine Le Pen d’avoir repris son logo, en faisant ressortir typographiquement les initiales « RN ». Au moment de passer dans l’isoloir, un électeur pourrait se laisser tromper et choisir ce bulletin en pensant qu’il s’agit en fait d’un candidat du Rassemblement national. Le parti et Thierry Mariani ont saisi la justice en urgence pour tenter d’interdire à Simonnot d’utiliser ces éléments de campagne, en l’accusant de « contrefaçon ». « On cherche de toute évidence à tromper les électeurs et à semer la confusion », considère Thierry Mariani, joint par l’Informé.
D’autant que Simonnot n’est pas inconnu du RN : c’était un des soldats de Jean-Marie Le Pen avant de se faire exclure du parti en 2015, décision qu’il avait considéré comme une « haute trahison ». L’homme, par ailleurs conseiller municipal de la ville de Taverny, n’aurait-il toujours pas digéré cette mise à l’écart ? Aux yeux du RN en tout cas, sa volonté d’usurper l’investiture ne fait aucun doute. Furieux, Thierry Mariani a d’abord saisi en référé le tribunal administratif de Paris, dans le but d’empêcher la mise sous pli puis la distribution imminente de ces bulletins de vote auprès des électeurs et de la commune en vue du premier tour de l’élection se tenant ce dimanche. Dans le cadre de cette procédure, le RN accusait notamment Alexandre Simonnot de porter atteinte à la sincérité du scrutin, en privant Thierry Mariani « de précieuses voix pour se qualifier au second tour ».
La juridiction a toutefois rejeté sa requête, au motif que la commission de propagande de Paris, qui diffuse les documents électoraux, avait validé le bulletin et la circulaire de Simonnot. Le tribunal administratif a jugé ainsi qu’une contestation du contenu des documents de propagande « ne peut donc être formulée qu’après le scrutin, devant le juge de l’élection », en l’occurrence le Conseil constitutionnel. Jugeant par ailleurs que le logo hexagonal de Simonnot est « très différent » de la « flamme » du RN, le tribunal indique qu’il appartient au parti d’informer ses électeurs de ses désaccords, et de ses analyses.
« Des similitudes confinant à l’identité »
Mais l’affaire ne s’arrête pas là ! En parallèle, le RN a lancé une procédure en référé auprès du tribunal judiciaire de Paris, arguant qu’en plus de fausser le scrutin, cette « usurpation » portait atteinte à l’image du RN, qu’on risquait d’associer à une candidature « prônant des positions politiques extrémistes »... La juridiction a cette fois-ci été dans le sens du RN, et a considéré que l’utilisation par Alexandre Simonnot du signe « Rassemblement de la droite nationale » constituait bien une contrefaçon de la marque « Rassemblement national ». Dans leur décision du 16 septembre, les juges de référé considèrent en effet que les deux appelations présentent « des similitudes confinant à l’identité ».
Ils soulignent en l’occurrence que les mots « rassemblement » et « national » sont « entièrement repris », que « le positionnement du terme « rassemblement » en attaque du signe » le fait ressortir par rapport à la mention « de la droite », « d’autant que visuellement ces termes sont inscrits en caractère plus petits que les termes dominants « rassemblement » et « national ». Les magistrats interdisent donc, du fait d’un « risque de confusion dans l’esprit du public », à Alexandre Simonnot d’user du signe « rassemblement de la droite nationale » sur l’ensemble de ses supports… sauf sur les bulletins de vote. Les juges se déclarent en effet eux aussi incompétents sur ce point.
Les objets du litige seront donc a priori bien présents dans les bureaux de vote dimanche 21 septembre. Au grand dam du RN, dont l’enjeu est de réunir au moins 5 % des suffrages pour pouvoir se faire rembourser les frais de campagne. Dans ses différentes procédures, le RN faisait état du « risque réel » de ne pas atteindre cet objectif compte tenu des « manœuvres d’Alexandre Simonnot, qui conduisent à capter des électeurs du Rassemblement national ». Les 10 000 euros de dommages et intérêts que le tribunal judiciaire a condamné Alexandre Simonnot à verser au RN et à Thierry Mariani, en plus de 3 000 euros au titre des frais de justice, sont une maigre consolation. L’avocat de Thierry Mariani a indiqué à l’Informé qu’il compte adresser prochainement une plainte au procureur de Paris.
Alexandre Simonnot, pour sa part, ne nous a pas répondu à l’heure de la publication de cet article.
