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Continuer la lectureCe jugement ne fera pas rire du tout Patrick Sébastien
L’ancien animateur du « Plus grand cabaret du Monde » réclamait 13 millions d’euros à France Télévisions pour l’avoir sorti de sa grille. Il n’a obtenu que des miettes de la cour d’appel de Paris.
« Une éviction dégueulasse ». Voilà comment Patrick Sébastien qualifie son départ de France 2 intervenu en mai 2019. Amer, il a attaqué en justice son ancien diffuseur devant le tribunal de commerce de Paris. En 2022, il a obtenu 627 251 euros pour « rupture brutale des relations commerciales », plus...
Si France Télévisions s’en sort aussi bien, c’est parce que les dommages accordés dans ce type d’affaires se basent sur le montant des dernières commandes, ainsi que sur le préavis qui aurait dû être accordé. Or le service public avait bien anticipé le départ de l’interprète de l’inoubliable Petit bonhomme en mousse. Il avait progressivement fermé le robinet lors de la dernière saison (2018-19), réduisant de moitié ses commandes, avec seulement 8 émissions (dont un best of) pour un total de 4,9 millions d’euros HT.
En outre, il avait notifié l’arrêt de ses émissions dès le 12 octobre 2018, soit sept mois avant la diffusion des dernières Années bonheur. Mais l’amuseur jugeait ce préavis trop court, affirmant qu’il aurait dû s’étaler sur deux ans. En première instance, le tribunal avait accordé une indemnité correspondant à 11 mois de préavis supplémentaires avec une marge brute de 14 %. En appel, la cour a réduit la durée à 6,5 mois et la marge sur coûts variables à 12 %. Pour sa part, l’animateur a déclaré aux juges que sa marge s’élevait à 13,5 %, soit bien plus que les 4 % qu’il laissait fuiter dans la presse.
Jugement accablant
Les juges n’ont pas seulement réduit de moitié le chèque, ils ont aussi sévèrement démonté tous les arguments de l’amuseur, qui réclamait en appel la coquette somme de 13 millions d’euros (deux fois moins qu’en première instance). D’abord, ils s’étonnent que Patrick Sébastien se plaigne de son éviction, alors qu’il avait lui-même annoncé son départ peu de temps auparavant dans Télé Star : « s’ils me donnent moins, je ne resterai pas. Et s’ils me donnent la même chose, je ne resterai pas non plus ». L’arrêt d’appel souligne donc : « Patrick Sébastien avait affiché dans la presse sa volonté de quitter le service public avant même l’annonce du non-renouvellement de son contrat ».
Décidément un peu trop bavard, l’animateur avait aussi affirmé sur Sud Radio avoir été « exclu parce qu’il est un homme blanc de plus de 50 ans. Il y a une ségrégation de la part de France 2 vis-à-vis des hommes ! Tous les prime, ce sont des femmes ! Ce n’est plus de la parité, quand on supprime des hommes pour mettre des femmes à la place systématiquement ». Cela a permis à France Télévisions de pointer devant les juges « son aigreur et son agressivité », ainsi que sa « posture contreproductive ».
Dans la même interview, Patrick Sébastien avait aussi assuré que ses émissions « ne coûtaient pas plus cher que les autres, et faisaient de l’audience ». Des affirmations là encore contredites devant la justice. France 2 a pointé que l’audience était en « baisse continue » : elle était tombée à 12,5 % de part de marché lors de la dernière saison, deux fois moins que durant les belles années. Surtout, elle était « passée en dessous de l’audience moyenne de France 2 à partir de 2017 ». Les juges ajoutent que les téléspectateurs étaient très âgés : « Le plus grand cabaret du monde conservait un score important chez les plus de 75 ans ». Dès avril 2017, la chaîne avait donc demandé d’« enrayer l’érosion de l’audience des prime time ». Mais Patrick Sébastien avait alors envoyé son employeur sur les roses, déplorant une « politique de ‘jeunisme’visant certains animateurs dont Patrick Sébastien ».
France 2 affirmait aussi que le prix des émissions était « très élevé par rapport à la moyenne ». En particulier, un best of était vendu 360 000 euros, alors que son coût de production était pourtant quasi-nul. Pour en avoir le cœur net, la chaîne avait commandé en 2017 un audit des émissions à KPMG. Mais Patrick Sébastien s’y était soumis avec mauvaise grâce, refusant de fournir toute une série de documents : « détail des frais généraux réels, justificatifs sur les salariés permanents, déclaration annuelle de données sociales, lien entre la comptabilité analytique et les comptes certifiés… ». Malgré cette mauvaise volonté, l’audit avait conclu que « les coûts réels de production étaient moins élevés que ceux mentionnés dans les devis [fournis par Patrick Sébastien] : -102 000 euros pour Les années bonheur et -270 000 euros pour Le plus grand cabaret du monde », à en croire l’arrêt d’appel. Suite à cela, France 2 avait imposé une réduction de 2,85 % du prix des émissions : 20 000 euros de moins sur Les années bonheur (désormais vendues 630 000 euros pièce), 12 000 euros sur Le plus grand cabaret du monde (590 000 euros), 7 600 euros sur la version réveillon du Grand cabaret (845 000 euros), et enfin 20 000 euros sur les best of (360 000 euros). Ne doutant de rien, Patrick Sébastien prétendait en justice que cette modeste baisse était « injustifiée, indue et abusive », et réclamait à ce titre 1,7 million d’euros. Mais les juges l’ont renvoyé dans son embut, rappelant qu’il « conservait une marge très élevée de 13,5 % en dépit de ces baisses ».
L’animateur affirmait aussi avoir dû licencier trois salariés suite à son éviction, et réclamait à ce titre 206 313 euros de plus. Mais il n’a fourni aucun justificatif pour étayer cette demande, et n’a donc rien obtenu.
Dernier grief : France Télévisions représentait 95,5 % du chiffre d’affaires de la société de Patrick Sébastien, qui s’est donc retrouvée le bec dans l’eau. Mais, là encore, l’argument a été balayé par les juges. Pour eux, cette société « était et est toujours le propriétaire exclusif du concept et de la marque des émissions. En l’absence d’accord avec France Télévisions, elle redevenait libre de proposer immédiatement son concept et sa marque à un autre diffuseur pour la saison suivante. [De plus], elle a choisi de ne produire que des émissions de type cabaret, centrées sur Patrick Sébastien. Ce choix éditorial l’a ainsi conduit à écarter la conception de tout programme qui serait présenté par une autre personne, ou et à s’abstenir de développer un concept qui s’écarterait du genre cabaret. Elle n’a donc, de fait, cherché ni à se renouveler, ni à diversifier ses débouchés ».
Patrick Sébastien garde encore la possibilité de se pourvoir en cassation. Contactés, ses avocats Isabelle Wekstein-Steg et Matthieu Boccon-Gibod n’ont pas répondu. Pour sa part, France Télévisions indique ne pas contester l’arrêt d’appel, et se déclare « satisfaite que la cour d’appel ait confirmé l’absence d’abus de dépendance économique, de déséquilibre significatif, d’abus du droit de rompre et de mauvaise foi pendant les négociations ».
La retraite dorée de l’animateur
Lorsque France 2 met fin à son émission, Patrick Sébastien a 65 ans. Loin de prendre une retraite bien méritée, il s’est lancé dans des activités tous azimuts : livres, DVD, chansons, spectacles, pièce de théâtre (LouisXVI.fr), vin, magazine de jeux (arrêté depuis)… Il a tenu de petits rôles au cinéma (Pour l’honneur), à la télévision (Camping paradis), et a fait quelques apparitions aux Grosses têtes. Surtout, il a vendu à C8 des best of de ses anciennes émissions, mais a peiné à retrouver les sunlights pour des programmes inédits, à son grand étonnement. « C’est étrange, je pars avec 3 millions de téléspectateurs et, depuis un an et demi, je n’ai de proposition de personne », déclarait-il mi-2020. Deux ans plus tard, il admettait finalement : « j’ai fait mon temps. Je ne vais pas m’accrocher jusqu’à mes 90 balais ». L’un dans l’autre, toutes ces activités ont rapporté à sa société Magic TV 3,5 millions d’euros de chiffre d’affaires en 2022, permettant de dégager un profit net de 695 294 euros et de lui verser un dividende de 430 000 euros.
