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Continuer la lectureAvec ses jeux et agendas, la « new romance » d’Hugo Publishing n’attendrit pas le fisc
Racheté par Glénat en 2021, l’éditeur a appliqué le taux de TVA réduit du livre à ses coffrets et calendriers plus proches du cadeau que de la littérature. Les services de Bercy ont vu rouge dans ce dossier symbolique pour tout le secteur.
Un automne pour te pardonner, Un hiver pour te résister, Un printemps pour te succomber… La saga Seasons de Morgane Moncomble fait la joie de son éditeur de « new romance », Hugo Publishing. À moins de 30 ans, cette autrice a écoulé près d’un million d’exemplaires de ses différents ouvrages mêlant histoires d’amours et sujets graves (harcèlement, revenge porn…). Une bonne pioche pour cette filiale de Glénat, éditeur de mangas et de BD. Mais elle a eu moins de chance avec le fisc. Ses calendriers, agendas et autres coffrets de jeux sont en effet dans le viseur des services de Bercy. Pour avoir appliqué un taux de TVA très bas entre 2016 et 2017 sur ses produits, la société se voit réclamer plus de 700 000 euros de redressement et de pénalités. Malgré plusieurs recours, elle a perdu sa dernière manche devant le Conseil d’État en juin dernier a appris l’Informé. Pire, les années postérieures sont également dans la ligne de mire du ministère de l’Économie et des finances.
Normalement, les livres bénéficient d’une TVA réduite de 5,5 %. L’éditeur a estimé pouvoir appliquer ce taux à ses agendas, calendriers et autres boîtes de jeux normalement soumis à 20 %. Il commercialiser ce type de produits autour de l’image de personnalités (Mylène Farmer, Johnny Hallyday, Clara Morgane…), de personnages de BD (Gaston Lagaf’, Lucky Luke…) ou encore de clubs sportifs (Olympique de Marseille, Stade Toulousain, RC Lens…) en y associant des textes. Cette astuce lui permet donc de dégager une marge plus élevée. Hugo Publishing se défend d’un tel calcul. Pour lui, les photos et les textes inclus dans ses offres en font des livres à part entière et correspondent à ce que cherchent les acheteurs. Cette analyse n’a pas été partagée par le fisc ni par les juges. Pour les magistrats, les illustrations ont un caractère « accessoire, dès lors que la fonction d’agenda ou de calendrier est prépondérante » et leur apport intellectuel n’est pas suffisant pour justifier un taux de 5,5 %.
Cette décision est loin d’être anodine car d’autres groupes connaissent les mêmes déboires (voir encadré). L’Union des éditeurs de jeux de société (UEJ) voudrait, par exemple, que ses adhérents bénéficient de ce taux réduit. Jusqu’à présent sans succès. Son président Christian Molinari s’en est ému récemment dans les Échos : « Notre secteur se bat ces dernières années auprès de Bercy pour qu’il y ait une clarification de la définition fiscale du livre. Des éditeurs ont publié des jeux de société avec une TVA à 5,5 % alors que les éditeurs de jeux sont soumis à la TVA à 20 % ». Force est de constater que la doctrine du fisc n’est pas évidente à saisir. Ainsi, les jeux de questions/réponses présentant un caractère d’intérêt culturel peuvent bénéficier du taux réduit... mais seulement s’ils ne comportent pas de règles fournies avec. Devant tant de complexité, le Syndicat national de l’édition (SNE) a mis en place des sessions de formation en fin d’année dernière à l’attention de ses membres. Interrogé, Hugo Publishing juge les règles en vigueur peu claires et pointe un cadre flou sur la question du juste taux de TVA à appliquer sur certaines offres. La société demande donc un éclaircissement afin de ne pas laisser trop de marges d’interprétation au fisc. C’est juré, le spécialiste de la « new romance » ne veut plus de scène de ménage avec Bercy.
Hachette rattrapé par Bercy pour sa… guillotine à saucisson
Au rayon cuisine de votre librairie, vous êtes sans doute déjà tombés sur ces « livres » d’un genre un peu particulier : un recueil de recettes commercialisé avec sa guillotine à saucisson, un guide de dégustation dans un coffret contenant des verres à whisky, un ouvrage sur les cocktails accompagné d’un shaker… Tous ces produits font les affaires du groupe Hachette Pratique. Mais pas celles du fisc. Les services de Bercy contestent la façon dont le plus grand éditeur français Hachette (Fayard, Grasset, Calmann-Lévy…), filiale de Vivendi, a appliqué un taux de TVA réduit sur ses packs. « Depuis le début, nous savions que nous courrions un risque avec ce type de pratique, indique un ancien salarié du groupe. Ce n’est donc pas étonnant que le fisc s’y intéresse aujourd’hui ». Comme l’avait dévoilé La Lettre, pour avoir usé de ce procédé, les agents lui réclament plus de 6,5 millions d’euros au titre de la période 2021-2024. Une telle ruse n’est toutefois pas l’apanage des seuls éditeurs : les fournisseurs d’accès à Internet y ont également eu recours en proposant des kiosques de presse numériques ou de livres dans les forfaits des box Internet. Bercy y a mis le holà en 2021. Il impose désormais aux entreprises d’appliquer le taux le plus élevé dans les offres composites en se basant, notamment, sur l’élément central par rapport à ceux jugés accessoires. C’est sur ce point que Hachette entend contester son redressement car il n’est pas toujours évident de distinguer l’un de l’autre. L’an dernier, Bercy a d’ailleurs affiné son analyse en soulignant la nécessité de prendre aussi en compte le point de vue du consommateur. Au fond, c’est une question cornélienne. Quand il achète un livre de recettes accompagné d’une guillotine à saucisson qu’est-ce qui détermine son choix : le livre ou la guillotine ? Contacté, Hachette Livre n’a pas souhaité faire de commentaire.
