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Continuer la lectureUn Américain bataille en justice pour reproduire gratuitement les sculptures du Musée Rodin
L’artiste Cosmo Wenman voudrait obtenir les données 3D de plusieurs statues pour en faire des miniatures.
Le Musée Rodin va-t-il devoir partager son précieux trésor ? Livres, affiches, cartes postales, reproductions… Comme bien d’autres, l’établissement parisien tire sa rémunération des droits d’exploitation des œuvres exposées dans ses galeries et transformées en babioles plus ou moins chics à la boutique souvenir. Pour être réalisées, ces sculptures miniatures proposées aux touristes - un penseur de 14 cm commercialisé 109 euros par exemple -, exigent au préalable un imposant travail de numérisation 3D. Travail que le Musée Rodin a confié, à partir de 2010, à deux spécialistes du secteur CapServices/Digiscan 3D et 7D Works. Mais voilà, les données tridimensionnelles issues de cette numérisation ont intéressé un certain Cosmo Wenman. Cet Américain, artiste et entrepreneur, vit de la création et de la reproduction de sculptures qu’il vend notamment sur sa boutique Etsy. En novembre 2018, il a officiellement réclamé au musée français les informations tridimensionnelles des scans, considérant qu’elles étaient communicables à toute personne le demandant, comme n’importe quels documents administratifs. Devant le refus persistant de l’établissement, il a lancé une procédure devant le tribunal administratif. L’Informé vous dévoile les derniers rebondissements de ce bras de fer.
Saisie pour conseil fin 2018 par le Musée Rodin, la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) avait estimé en février 2019 que les numérisations d’œuvres, élaborées dans le cadre d’une mission de service public, étaient bien des documents communicables. En avril et mai 2019, le Musée a alors écrit à la direction générale des Patrimoines et à la CADA pour souligner que cette issue risquait d’avoir des « conséquences désastreuses » pour son modèle économique. Rien n’y a fait. En juin 2019, la Commission d’accès a réitéré sa doctrine cette fois dans un avis officiel. Devant l’inaction persistante de l’établissement, Cosmo Wenman a été contraint de saisir la justice, défendu par Me Alexis Ó Cobhthaigh. Une audience sera organisée en avril prochain : l’Américain demande au juge de contraindre le Musée Rodin à lui communiquer les documents sous astreintes de 500 euros par jour de retard.
Dans ses écritures, l’établissement assure désormais ne pas disposer « d’une version communicable » des fichiers relatifs au Penseur. Il réclame aussi un non-lieu puisque dans l’intervalle, il a mis en ligne plusieurs fichiers 3D d’œuvres telles que « le Baiser », « le Sommeil » ou encore « Les Trois Ombres ». Une réponse qui n’a pas convaincu Wenman puisque ces dossiers ne génèrent que des images 3D de basse qualité, sans couleur, altérées par la mention « reproduction numérique Musée Rodin ».
En dernière ligne droite, le Musée a sorti un dernier argument de sa poche : le secret des affaires, l’un des motifs de refus de communication prévus par la loi. Il s’appuie sur un récent avis de la CADA en date du 22 septembre 2022 où le même Cosmo Wenman a tenté d’obtenir cette fois de la Réunion des musées nationaux - Grand Palais (RMN-GP) les fichiers 3D de la sculpture « Panthère marchant » de Rembrandt Bugatti. Si la CADA a donné une nouvelle fois son feu vert, c’est sous réserve que la communication de ces datas, rattachées à une activité à caractère commercial, ne porte pas atteinte à un tel secret. L’avis prévient que ce serait le cas si ces documents révélaient « en eux-mêmes, en raison notamment du format retenu, la mise en œuvre de procédés techniques et de savoir-faire particuliers spécifiques ». Pour le Musée Rodin, pas de doute : la transmission des données des sculptures permettrait justement de découvrir les procédés spécifiques utilisés, de sorte que « le détenteur d’une numérisation (...) se trouverait en position de pouvoir éditer des moules conformes aux originaux et à ceux utilisés par le Musée et dont ce dernier est le seul possesseur ».
L’Américain conteste une nouvelle fois. Selon lui, « le musée confond manifestement secret des affaires et droits de propriété littéraire et artistique », répond-il dans ses dernières écritures que l’Informé a pu lire. Techniquement, il considère que « de la même manière qu’un fichier image JPEG n’implique pas de révéler la manière dont un tableau aurait été numérisé en 2D, un nuage de points n’implique pas non plus de révéler la manière dont une sculpture aurait été numérisée en 3D ». Contacté, le Musée Rodin n’a pas répondu à nos sollicitations.
