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Continuer la lectureKeira Knightley échappe à un (gros) redressement fiscal
Bercy réclamait près de 6 millions d’euros à l’actrice pour des rémunérations que lui a versées Chanel. Elle contestait la douloureuse, la justice vient de lui donner raison.
Entre Bercy et Keira Knightley, c’est une chasse au trésor qui dure depuis plus de dix ans. L’actrice, qui s’est fait connaître au début des années 2000 pour son rôle dans Pirates des Caraïbes, est sous le coup d’un important redressement fiscal en France. En cause ? Ses activités de mannequin pour Chanel dont elle promeut le parfum Coco Mademoiselle depuis 2007. Initialement, l’administration lui réclamait près de 4 millions d’euros d’impôts sur le revenu pour les années 2013, 2014 et 2015, auxquels se sont ajoutés environ 2 millions d’euros d’intérêts et de pénalités de retard. Mais l’interprète d’Élisabeth Swann a décidé de ne pas se laisser faire… et la justice vient de lui donner raison.
Selon les calculs du fisc, l’actrice avait perçu 11 millions de dollars (8,8 millions d’euros) de revenus cumulés entre 2013 et 2015 pour différentes prestations auprès de la maison de luxe. En 2013, Keira Knightley, via ses deux holdings personnelles britanniques KCK Boo Ltd et Ponder Rights Ltd, avait signé deux contrats avec Chanel Inc, filiale américaine de l’entreprise : le premier pour son activité de mannequin pour différentes campagnes publicitaires de la marque, le second pour l’utilisation de son nom et de son image en tant qu’égérie. La comédienne a ainsi reçu près de 7 millions de dollars de la société américaine entre 2013 et juillet 2014, avant que les contrats ne soient transférés à la maison mère française Chanel SAS, qui déboursera près de 4 millions de dollars jusqu’en décembre 2015. Soit au total 11 millions de dollars donc, auxquels s’ajoutent 60 000 euros de la société française Walter Films, qui avait produit en 2013 un court métrage pour la maison de luxe, « Once Upon a Time », dans lequel Keira Knightley jouait le rôle de Coco Chanel.
La star a contesté son redressement devant la justice administrative. Elle estimait que ses revenus étaient imposables au Royaume-Uni, pays dans lequel elle est fiscalement domiciliée, et faisait part de sa « bonne foi » pour demander l’annulation des pénalités qui lui avaient été imposées. En février 2024, le tribunal administratif de Montreuil lui a en partie donné raison. D’un côté, il a jugé que les revenus issus de ses contrats avec Chanel Inc ne pouvaient pas être imposés en France, puisque la société est établie aux États-Unis : il a condamné l’État à lui verser 1500 euros de frais de procédure.
Mais de l’autre, le tribunal a estimé qu’elle aurait dû payer des impôts dans l’Hexagone sur les rémunérations versées par la suite par Chanel SAS. Il a aussi constaté qu’elle aurait bien dû régler l’impôt sur le revenu pour les 60 000 euros qu’elle a perçus pour le court-métrage. Au total, les juges de première instance estimaient qu’elle aurait dû déclarer 3,3 millions d’euros. Ils ont donc réduit la douloureuse à environ 1,5 million d’euros d’impôts sur le revenu, plus 700 000 euros d’intérêts de retard et de pénalités.
Mais Keira Knightley ne s’est pas satisfaite de cette victoire en demi-teinte. Elle a fait appel pour obtenir gain de cause sur les impositions restantes. Elle soutenait cette fois que les 3,22 millions d’euros qu’elle a perçus en 2015 de la société mère française auraient dû être imposés au Royaume-Uni en tant que bénéfices de ses sociétés KCK Boo Ltd et Ponder Rights Ltd. Et elle a eu raison ! Le 12 mars dernier, la cour administrative d’appel de Paris est allée dans son sens. Elle a noté que l’actrice avait bien déclaré les 3,22 millions d’euros de 2015 au Royaume-Uni, en tant que bénéfices de ses sociétés, et qu’elle avait bien payé des impôts outre-Manche. La cour a donc annulé l’essentiel du redressement fiscal restant. Finalement, l’actrice devra seulement s’acquitter d’un impôt sur le revenu lié à son cachet pour le court-métrage de Chanel. L’État est condamné à lui rembourser les sommes que la comédienne avait déjà versées, auxquels s’ajoutent 2000 euros de frais de procédure. Toutefois, les parties peuvent encore se pourvoir en cassation devant le Conseil d’État.
Contactés, les avocats de Keira Knightley, Mes Fabrice Lorvo et Stéphane Megyeri, n’ont pas souhaité commenter l’affaire.
