Air France, Dim, Copie privée, Ipsos, Médiamétrie... les télex de l’Informé

► Transports. Air France a vu le tribunal judiciaire de Bobigny (93) invalider l’élection du CSE d’un de ses plus importants pôles : Air France Industries (ex-Direction générale industrielle), qui assure la maintenance et la réparation des avions de la compagnie avec 7000 salariés. Les résultats du scrutin, proclamés le 6 mars dernier, étaient depuis contestés par plusieurs syndicats (Sud, FO, CFDT, CGT, CFTC, Syndicat national des pilotes de lignes, Syndicat national des navigants du groupe Air France, Syndicat des métiers aéroportuaires du groupe Air France). En cause ? La diffusion dans les boîtes mail des salariés, le jour de l’élection, d’une vidéo où deux candidats, le secrétaire du CSE (Unsa) et un de ses membres (CFE-CGC), vantaient leur gestion de l’instance. Dans son jugement du 7 novembre, le Tribunal a considéré que ce message violait « non seulement le protocole électoral en ce qu’il a été émis et adressé sur les boîtes mail de l’entreprise et après la clôture de la campagne électorale, mais aussi le principe d’égalité entre les candidats ». T.M.

► Copie privée. L’appel d’offres lancé en octobre dernier par le ministère de la Culture avance. Alors que la rue de Valois veut en savoir plus sur les copies d’œuvres effectuées à titre privé sur smartphones, tablettes et ordinateurs, trois cabinets d’études se sont portés candidats pour réaliser les enquêtes d’usages : Institut CSA, Ipsos, Médiamétrie. Le vainqueur, choisi début 2024, devra poser une série de questions - qui restent encore à finaliser - auprès d’un panel de 2 000 personnes. Les résultats, attendus l’été prochain, permettront ensuite à la Commission Copie Privée de voter les futurs montants de taxation sur ces segments. M.R.

Morgan Leclerc, Thierry Mestayer, Marc Rees.