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Continuer la lectureNouvelle numérotation : pas de recours de l’Équipe, et probablement pas de BFM
Les deux perdants de la nouvelle numérotation TNT, prévue pour juin prochain, ne devraient probablement pas s’opposer à la décision du gendarme de l’audiovisuel.
Deux bons perdants. Après l’annonce par l’Arcom, le 13 janvier, de la nouvelle numérotation de la TNT, deux groupes avaient de quoi faire grise mine. BFM TV d’abord, qui se retrouvera certes sur le canal 13 au lieu du 15, mais sera désormais talonnée par CNews en 14 puis LCI et France Info remontées en 15 et 16 (elles étaient jusqu’ici en 26 et 27 en dernière position). Déjà fragilisée par la montée en puissance de CNews, la chaîne détenue par Rodolphe Saadé voit donc la concurrence se rapprocher dans ce bloc de chaînes info. L’Équipe, ensuite, conserve le canal 21, mais se fait passer devant par les deux nouveaux du PAF : T18, lancée par le groupe CMI France de Daniel Kretinsky (Elle, Marianne, Télé7Jours, Franc-Tireur…), et OFTV, créée par le quotidien régional Ouest France, respectivement introduites en 18 et 19. En théorie, les perdants de la nouvelle numérotation peuvent encore tenter d’annuler ce grand chamboulement en attaquant cette décision devant le Conseil d’État. Mais selon nos informations, ça ne devrait pas être le cas.
Contacté, le patron de BFM RMC, Nicolas de Tavernost, explique « ne pas avoir encore décidé définitivement, mais la probabilité la plus forte est que nous ne fassions pas de recours. Car il n’y a pas matière à référé, et donc l’affaire serait jugée dans un ou deux ans, ce qui n’a pas beaucoup de sens ». Pour sa part, la direction de l'Équipe nous indique sobrement qu’elle ne déposera pas de recours.
Un conflit juridique semble donc écarté, ce qui n’avait rien d’évident. En effet, le gendarme de l’audiovisuel a attribué les numéros comme il l’entendait, contrairement aux cas précédents, où il avait utilisé des tirages au sort, une méthode inattaquable en justice. Le régulateur a utilisé le flou des textes, qui sont succincts. La loi dispose simplement que l’attribution se fait « en veillant à l’intérêt du public, au respect du pluralisme de l’information et à l’équité entre les éditeurs, et peut, à cette fin, constituer des blocs définis selon la programmation des services qui les composent ». Autrement dit, le texte justifie clairement la création d’un bloc de chaînes d’information, mais pas le reste.
Lors d’un point presse le 13 janvier, le président de l’Arcom, Roch-Olivier Maistre, avait expliqué « avoir eu à cœur de modifier un nombre limité de numéros », en prenant en compte « l’intérêt du public ». Pour ce haut fonctionnaire, dont le mandat se termine début février, « BFM TV n’est pas pénalisée, car elle reste en tête des chaînes info conformément à sa demande, et avance de deux numéros. On ne peut pas être adepte du libéralisme et s’y opposer quand ça nous concerne ». Il avait annoncé que le nouveau plan de service entrerait en vigueur le 6 juin.
Pourtant, Nicolas de Tavernost avait mis la pression sur le régulateur ces derniers mois. « Changer la numérotation serait un véritable hold-up », avait-il lancé dans les Échos allant jusqu’à évoquer un « braquage » et dénoncer : « on nous expulse de l’appartement sans crier gare ». Sur France Info, il avait assuré « examiner toutes les conséquences de cette décision".
De son côté, l’Équipe espérait faire partie du bloc de chaînes info comme l’avait révélé le Parisien. Dans un courrier adressé à l’Arcom, ses dirigeants estimaient qu’il ne serait « pas illégitime » de rejoindre ce peloton en surfant sur le succès des Jeux Olympiques et Paralympiques. Perdu. Pis donc, puisque les deux petits nouveaux T18 et OFTV, lui passent devant. Le président de l’Arcom a reconnu que « l’usage était de mettre les nouveaux entrants en dernier », avant d’ajouter « mais ce n’est pas une obligation. » Il vient de le prouver.
